Ni Société, Ni Association

Je voulais commencer cette page par un habituel mais néanmoins sincère « Bienvenue », mais étant donné le type de contenu franchement rébarbatif, je préfère vous dire « Courage » du moins si vous en avez assez pour lire tout ça, mais c’est toutefois nécessaire et en utilisant ce site, vous les acceptez implicitement.

Alors nous avons consulté pas mal de sites et même de personnes pour savoir si d’un point de vue légal il fallait créer une page de CGU et Mentions légales, étant donné que nous ne sommes ni une entreprise, ni une Asso et… nous avons eu autant de réponses différentes que de sites et personnes consultées 🙂 dans le doute on les met quand même, mais rien ne vous empêche de nous fournir plus d’infos, si une chose ou une autre vous dérange, voilà.

CGU et Mentions Légales

Concernant les CGU, nous les avons faite nous-mêmes, ni l’un ni l’autre ne sommes des spécialites juridique, donc ça vaut ce que cela vaut. Pour les Mentions Légales comme on en avait un peu « marre » d’avoir déjà fait les CGU on a utilisé un truc presque tout fait auquel nous avons apporté quelques modification et hop ! l’affaire est dans le sac. Bien évidemment il manque certainement des textes et autres mais l’essentiel y est.

Toutefois si vous avez le moindre doute, la moindre petite question concernant vos données, vos obligations ou vos droits contactez-moi par mail.

CGU
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Nous n’assumons aucune responsabilité de ce que vous ferez de ces informations, c’est de votre entière responsabilité, nous ne serions être tenus pour responsable d’une mauvaise utilisation des données fournies sur forumdivi.fr. ,ceci vaut pour toutes les pages de ce site y compris les parties forum et les envois par message privé ou par courriel, parties susceptibles de fournir, par nous-mêmes ou d’autres des morceaux  « de code » (CSS, HTML, JS, Json, PHP, autres).

Lors de votre inscription sur forumdivi.fr vous devez fournir : un identifiant (obligatoire), un nom (obligatoire), une adresse mail (obligatoire) et un mot de passe (obligatoire), ces informations sont de votre entière responsabilité. Nous déclinons toute responsabilité de l’usage qui pourrait être fait de ce compte, nottamment en cas de vol ou piratage de ce compte.
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Le hacking – le spamming – les liens internet ciblant des sites de contrefaçons, de piratage de logiciel ou de toutes autres activités non autorisées par la loi – les insultes, en privé ou public – du contenu violent ou inadapté – des contenus à caractère sexuel et/ou pornographique – la diffusion de contenu faisant l’objet de droits d’auteur – des contenus incitant à la haine raciale – Les url ciblant des pages de phishing et/ou malwares et/ou virus informatique – les propos infamants et diffamants – les propos homophobes et/ou discriminatoires –  plus globalement tout ce qui sort du contexte de forumdivi.fr tel que défini.

Toute personne contrevenant à ses obligations verra son compte purement et simplement supprimé, son adresse IP sera « blacklistée » et dans les scénarios que nous jugerons « graves » un signalement judiciaire contenant l’adresse mail ainsi que l’IP, sera effectué.

En utilisant les services fournis par forumdivi.fr, vous acceptez, sans limitation ou qualification, d’être en accord avec les conditions générales d’utilisations ainsi que les mentions légales ci-dessous.

 

Mentions Légales

Mentions légales

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Email : contact[@]forumdivi.fr (enlevez les accolades autour de l’arobase)
Site Web : forumdivi.fr

Hébergement :

Hébergeur : O2 Switch
Clermon Ferrand
Site Web : o2switch.com

Développement :

Bruno

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